Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ÉDITIONS DE L'ALLIANCE
NIVERT ELISABETH
TEZENAS DU MONTCEL Anne

Numéro de dépôt :
3393002
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES ÉDITIONS DE L\'ALLIANCE de NIVERT ELISABETH

Présentation de la marque LES ÉDITIONS DE L'ALLIANCE

Déposée le 22 novembre 2005 par NIVERT ELISABETH et TEZENAS DU MONTCEL Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ÉDITIONS DE L'ALLIANCE »

Les déposants sont NIVERT ELISABETH domicilié(e) 54 RUE D'ORSEL,75018 PARIS - 75018 - France et TEZENAS DU MONTCEL Anne domicilié(e) 85 rue des Martyrs,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH NIVERT domicilié(e) 54 rue d'ORSEL,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


NIVERT ELISABETH - 54 RUE D'ORSEL,75018 PARIS - 75018 - France

TEZENAS DU MONTCEL Anne - 85 rue des Martyrs,75018 PARIS - 75018 - France


ELISABETH NIVERT - 54 rue d'ORSEL,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441495 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

– photographies, papier, articles de papeterie, papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, dessins, tableaux. – publication de livres. Activités culturelles. Education – formation. Production de films. Organisation de colloques conférences. Organisation d'expositions publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits Etude de projets techniques architecture – décoration intérieure. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. – publicité. – services d'abonnement à des journaux. – diffusion de matériel publicitaire. – reproduction de documents. – gestion de fichiers informatiques. – conseil en organisation et direction des affaires. – location d'espaces publicitaires. – relations publiques. – publication de textes publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.